Amortissement exceptionnel du logiciel en cours de production
Les logiciels créés ne peuvent bénéficier de l'amortissement exceptionnel sur 12 mois, mais bénéficie d'un régime particulier :
Amortissement optionnel des logiciels créés
L'administration fiscale admet la déduction immédiate du coût du logiciel créé, même s'il est inachevé.
Dans ce cas, pour les dépenses ayant été comptabilisées en immobilisations (immobilisation incorporelle ou immobilisation incorporelle en cours), on comptabilise une dotation aux amortissements dérogatoires qui sera égale à la différence entre la valeur totale du coût du logiciel et la dotation comptable aux amortissements pour dépréciation éventuellement pratiquée.
Cette dotation a lieu à la clôture de l'exercice au cours duquel les dépenses été inscrites à l'actif, même si le logiciel est inachevé.
| Débit | Crédit | Libellés | Detail |
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Amortissement exceptionnel du logiciel en cours de production | |||
| 6811Compte 6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles () | Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles |
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| 145Compte 145 - Amortissements dérogatoires (Compte de passif) | Amortissements dérogatoires - Compte de passif | ||
Logiciels créés
| Débit | Crédit | Libellés | Detail | ||
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Logiciel en cours de production : charges activables | |||||
| 232Compte 232 - Immobilisations incorporelles en cours (Compte d'actif) | Immobilisations incorporelles en cours - Compte d'actif |
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| 721Compte 721 - Production immobilisée - Immobilisations incorporelles () | Production immobilisée - Immobilisations incorporelles | ||||
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Amortissement exceptionnel du logiciel en cours de production | |||||
| 6811Compte 6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles () | Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles |
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| 145Compte 145 - Amortissements dérogatoires (Compte de passif) | Amortissements dérogatoires - Compte de passif | ||||
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Amortissement du logiciel créé | |||||
| 6811Compte 6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles () | Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles |
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| 280Compte 280 - Amortissements des immobilisations incorporelles (Compte d'actif) | Amortissements des immobilisations incorporelles - Compte d'actif | ||||
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Achèvement du logiciel | |||||
| 205Compte 205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (Compte d'actif) | Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires - Compte d'actif |
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| 232Compte 232 - Immobilisations incorporelles en cours (Compte d'actif) | Immobilisations incorporelles en cours - Compte d'actif | ||||
| 721Compte 721 - Production immobilisée - Immobilisations incorporelles () | Production immobilisée - Immobilisations incorporelles | ||||
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Amortissement exceptionnel du logiciel achevé | |||||
| 6811Compte 6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles () | Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles |
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| 687Compte 687 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles () | Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles | ||||
| 280Compte 280 - Amortissements des immobilisations incorporelles (Compte d'actif) | Amortissements des immobilisations incorporelles - Compte d'actif | ||||
| 145Compte 145 - Amortissements dérogatoires (Compte de passif) | Amortissements dérogatoires - Compte de passif | ||||
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Mise en stock des reproductions | |||||
| 355Compte 355 - Stocks de produits finis (Compte d'actif) | Stocks de produits finis - Compte d'actif |
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| 7135Compte 7135 - Variation des stocks de produits () | Variation des stocks de produits | ||||
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