Composants d'immobilisation

IL faut identifier et comptabiliser séparément les éléments d'une immobilisations corporelles qui font l'objet de remplacements à intervalles réguliers si:

- ces éléments ont une durée d'utilisation différente de celle de la structure ;

ou

- lorsque les composants procurent des avantages selon un rythme différent nécessitant l'utilisation de taux ou de modes d'amortissement différents.

Le composant doit être significatif et e rester au moment de son remplacement (pour éviter l'escès dans le processus de décomposition). Le PCG laisse à la discrétion des entreprises de déterminer le seuil de signification.

Pour l'Administration fiscale, ne serot pas significatifs et identifiables les composants ayant une valeur HT < 500 € ou représentant moins de 15 % du prix de revient de l'immobilisation dans son ensemble pour les biens meubles (ou 1% pour les immeubles).

Un composant pourra toutefois être identifié si l'entreprise dispose d'un grand nombre de ces éléments eu regard à son activité (par exemple des assiettes en cas d'un restaurant).

Par ailleurs, il n'y aura pas lieu d'identifier un composant si sa durée d'utilisation est proche de celle de sa structure (≥80%) ou si cette durée est inférieure à 12 mois.

Le PCG (Art. 311-2) distingue deux catégories de composants :

1) les éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers ;

2) les dépenses de gros entretien qui font l'objet de programmes pluriannuels de grosses réparations et des grandes révisions (dans ce dernier cas, l'entité peut comptabiliser une provision pour gros entretien ou grandes révisions, le montant de cette opération n'est pas alors immobilisé)